ISMC
Présentation de la marque ISMC
Déposée le 29 mars 1991 par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ISMC est expirée depuis le 6 décembre 2020.
INSTITUT SUPERIEUR MARSEILLE CADENELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194996 - Publication au BOPI 2001-03-20
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456745 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2010-12-06